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Marques déposées par NOGUES VINCENT
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SCOPE ANNONCES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCOPE ANNONCES
NOGUES VINCENT
SAHLI MOHAMED

Numéro de dépôt :
95556611
Date de dépôt :
30/01/1995
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/01/2005

Présentation de la marque SCOPE ANNONCES

Déposée le 30 janvier 1995 par NOGUES VINCENT et SAHLI MOHAMED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SCOPE ANNONCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-11 du 17 mars 1995.

Les déposants sont NOGUES VINCENT, domicilié(e) 12 RUE CANTELAUDE, 33320 EYSINES - France et SAHLI MOHAMED, domicilié(e) 14 RUE FRANKLIN, 33000 BORDEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR NOGUES VINCENT - France.

La marque SCOPE ANNONCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95556611.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCOPE ANNONCES est expirée depuis le 30 janvier 2005.

NOGUES VINCENT a également déposé les autres marques suivantes : MAX-INVEST , LE MAMBO


NOGUES VINCENT - 12 RUE CANTELAUDE, 33320 EYSINES - France

SAHLI MOHAMED - 14 RUE FRANKLIN, 33000 BORDEAUX - France


MR NOGUES VINCENT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-28

Inscription le 4 août 1995 - Transmission de propriété n°188284 - Publication au BOPI 1995-08-04

Inscription le 30 janvier 1996 - Transmission de propriété n°196725 - Publication au BOPI 1996-01-30

Inscription le 16 octobre 1995 - Transmission de propriété n°190637 - Publication au BOPI 1995-10-16

Publication - Publication le 17 mars 1995 au BOPI 1995-11

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